OMTIS Caralliance BPV-TPO Opérateurs de Mobilité & Transport réunis
Présentation de la marque OMTIS Caralliance BPV-TPO Opérateurs de Mobilité & Transport réunis
Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OMTIS Caralliance BPV-TPO Opérateurs de Mobilité & Transport réunis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OMTIS Caralliance BPV-TPO Opérateurs de Mobilité & Transport réunis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMTIS Caralliance BPV-TPO Opérateurs de Mobilité & Transport réunis arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.
CARALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07